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Marques déposées par OLIVIER ORSET
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CHOCOLATERIE DES DUCS DE SAVOIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLATERIE DES DUCS DE SAVOIE
OLIVIER ORSET

Numéro de dépôt :
3686750
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
CHOCOLATERIE DES DUCS DE SAVOIE de OLIVIER ORSET

Présentation de la marque CHOCOLATERIE DES DUCS DE SAVOIE

Déposée le 26 octobre 2009 par OLIVIER ORSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLATERIE DES DUCS DE SAVOIE »

Le déposant est OLIVIER ORSET domicilié(e) 1 LE MILLET - 73800 - PLANAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER ORSET domicilié(e) 1 LE MILLET - 73800 - PLANAISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATERIE DES DUCS DE SAVOIE est expirée depuis le 26 octobre 2019.

OLIVIER ORSET a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES DE THE , LE CARILLON DE CHAMBERY , ICE TIZ , douceurs du guide , ORSET


OLIVIER ORSET - 1 LE MILLET - 73800 - PLANAISE - France


OLIVIER ORSET - 1 LE MILLET - 73800 - PLANAISE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.